Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 19 mars 2015
Article mis en ligne le 4 avril 2015
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Présents : M. Bernard AUDARD, Maire, Mme Régine MOULIADE, Mme Sarah BRUALLA-CROUZET ,Adjointes, Mme Christiane ARAN, Mme Francine GAILLARD, Mme Aline LAPEYRE, et Mme Marie-Pierre PINEL, M. Alan ROBERTS, M Mickaël VIATGE.

Absents et excusés : M. Serge CAZEAUX, M. Gérard CHASSAGNAT.

Après lecture et approbation de la dernière séance en date du 29 janvier 2015, l’ordre du jour appelle les questions suivantes :

I - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DE L’ASSAINISSEMENT

et approbation du compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Trésorerie de Gaillac.

  • Section investissement : Résultat cumulé au 31/12/2014 : 15 615.46
  • Section fonctionnement : Résultat cumulé au 31/12/2014 : 16 705.66 € Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU CCAS

et approbation du compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Trésorerie de Gaillac.

  • Section fonctionnement : Résultat cumulé au 31/12/2014 : 544.95 Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

III - VOTE DES TAUX COMMUNAUX DES TROIS TAXES LOCALES

Le produit attendu de nos trois taxes locales est nettement inférieur à ce que perçoit notre commune de dotations de l’État, d’où l’impact direct que nous subirons lors de la baisse annoncée de ces dotations sur notre fonctionnement. Fidèle à notre discipline budgétaire, la commission des finances a proposée au Conseil Municipal, une augmentation raisonnée de nos différents taux communaux de 1%. Le Conseil Municipal à l’unanimité vote cette augmentation.

IV - POINT AMÉNAGEMENT DE LA MAIRIE

Il est fait le point à ce jour de l’avancée des travaux. Une réunion de pré-réception finale est programmée le vendredi 10 avril 2015 à 14h45.

V - POINT RÉTROCESSION CHEMIN RURAL LES ABRIOLS

Levée de terrain et bornage ont été réalisé par le géomètre le 18 mars 2015.

VI - QUESTIONS DIVERSES

  • Mise à jour du rôle des Ordures Ménagères, situation au 1 er janvier 2015
  • Courrier de Monsieur NOUAILLAC Robert, concernant l’achat du chemin rural dit de Rodolause : le Conseil Municipal décide à la majorité des membres présents, la vente de ce chemin, vu que depuis dizaines d’années il n’est plus utilisé et que Monsieur NOUAILLAC Robert, est propriétaire des parcelles agricoles contiguës de part et d’autre de celui-ci. Le prix de vente est fixé à 1€/m2 frais de géomètre et de notaire à la charge de l’acheteur. Préalablement à cette cession une enquête publique sera réalisée.
  • Point fait sur les diverses commissions communales par leur rapporteur.
  • Demi-journée de nettoyage de printemps le 21mars 2015, rendez-vous à 8h30 devant la mairie, suivi à ,12h d’un apéritif salle de la mairie.


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