Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 29 janvier 2015
Article mis en ligne le 28 février 2015
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Présents :M. Bernard AUDARD, Maire, Mme Régine MOULIADE, Mme Sarah BRUALLA-CROUZET, Adjointes, M. Serge CAZEAUX, M. Gérard CHASSAGNAT, Mme Francine GAILLARD, Mme Aline LAPEYRE, et Mme Marie-Pierre PINEL, M. Alan ROBERTS, M Mickaël VIATGE.

Absents et excusés : Mme Christiane ARAN

Après lecture et approbation de la dernière séance en date du 13 novembre 2014, l’ordre du jour appelle les questions suivantes :

I - POINT AMÉNAGEMENT DE LA MAIRIE

Le gros œuvre est réalisé, les menuiseries sont presque terminées, le carrelage aussi. Nous devons maintenant choisir les luminaires intérieurs et extérieurs, pour cela le Conseil Municipal décide que la commission communale « aménagement de l’espace public et patrimoine bâti » est souveraine sur le choix de ces équipements.

II - RÉTROCESSION PARTIE DOMAINE PRIVÉ AUX ABRIOLS SUITE A L’ENQUÊTE PUBLIQUE

L’enquête publique ayant eu lieu du 4 au 18 décembre 2014 inclus, le rapport de Monsieur le Commissaire enquêteur stipule que trois personnes sont venues en mairie le rencontrer, une seule a rédigé un avis écrit. Mme OULD’AMER propriétaire de la parcelle N°358, M. LAPEYRE propriétaire de la parcelle N°716, mitoyenne de part et d’autre d’une partie de ce chemin, un compromis de partage de cette portion de chemin est envisageable. Le découpage sera réalisé dans le sens de la longueur en son milieu. M. PINCK propriétaire des parcelles N°711 et 715, attenantes à une autre partie de ce chemin, Monsieur le Commissaire enquêteur propose de rétrocéder cette portion de chemin à M. PINCK. Le Conseil Municipal à l’unanimité de ces membres présents, à l’exception de Mme LAPEYRE qui s’est retirée de la séance, car directement concernée par l’ordre du jour, accepte les conclusions de Monsieur le Commissaire enquêteur. Un courrier de mise en demeure d’acquérir en tant que propriétaires riverains la portion de chemin attenante va être envoyé, comme le stipule l’article L.165-10 du code rural.

III - TRAVAUX VOIRIE –ESPACES VERTS

M. VIATGÉ fait le compte rendu des travaux réalisés :

- curage des fossés avec arasement d’accotement sur les VC N°5, 9 et 6en partie,

- création de fossé avec avaloir bétonné VC N°13 (Poutou),

- assainissement : raccordement au pluvial, chéneaux« maison Taylor », reprise branchement au réseau« maison Kersimon »,

- entretien de la station,

- espace vert : ramassage des feuilles mortes dans le village et l’aire de repos. 

IV - DÉCISION SUR LE PROJET DU LOGO

Le Conseil Municipal valide la dernière proposition de M. BEESLEY qui a bien voulu à notre demande imaginer et réaliser la maquette de notre logo, qui va figurer sur l’ensemble des documents officiels rédigés par notre collectivité. Au nom de l’ensemble des élus, nous remercions bien vivement M. BEESLEY pour sa disponibilité et son travail.

V - CONVENTION France PYLÔNE/COMMUNE

Mise à jour de la convention d’occupation du domaine public en date du 29 août 2007, consenti à Bouygues Télécom afin d’implanter et d’exploiter des infrastructures qui deviennent aujourd’hui la propriété de FPS Towers. Toutes les conditions contractuelles prévues dans la convention initiale restent inchangées. Le Conseil Municipal valide cette mise à jour.

V - QUESTIONS DIVERSES

  1. La chapelle de Mespel : en partenariat avec « l’Association Tourisme Vère », nous avons cosigné le 23 décembre 2014, une convention avec la fondation du patrimoine dans le cadre de la rénovation et l’entretien de cette chapelle. Une souscription est lancée auprès de tous les généreux donateurs de tous les horizons
  1. Sous-commission Jeunes : Mme Marie-Pierre PINEL nous a fait un bref compte rendu de la dernière réunion en date du 23 janvier 2015. Après beaucoup d’implication et de réflexion, les projets sont là, il est prévu que nos jeunes viennent les présenter aux membres du Conseil Municipal.
  1. Les travaux d’alimentation en eau potable de Mespel et La Trapasse : le SIAEP de la moyenne vallée du Tarn réalise actuellement l’alimentation par gravité depuis le château d’eau de Lascroue du Hameau Mespel et depuis le réservoir de Sainte Catherine « La Trapassse ». De ce fait le réservoir de Mespel et le poste de relevage de Saint-Martin d’Urbens ne seront plus utilisés.
  2. Dératisation : des sachets de blé de 50g sont à disposition en mairie. Ces appâts doivent être placés dans postes sécurisés, situés à l’intérieur des bâtiments et lieux couverts.
  3. Demi-journée de nettoyage de printemps : celle-ci se déroulera le samedi 21 mars 2015, rendez-vous 8h30 devant la mairie.


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