Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 20 juin 2014
Article mis en ligne le 28 septembre 2014
dernière modification le 5 octobre 2014
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Présents :M. Bernard AUDARD, Maire, Mme Régine MOULIADE, Mme Sarah BRUALLA-CROUZET, Adjointes, Mme Christiane ARAN, Mme Francine GAILLARD, Mme Aline LAPEYRE,et Mme Marie-Pierre PINEL, M. Alan ROBERTS, M Mickaël VIATGE.

Absents et excusés:M. Serge CAZEAUX,M. Gérard CHASSAGNAT

Après lecture et approbation de la dernière séance en date du 24 avril 2014, l’ordre du jour appelle les questions suivantes :

I - APPEL D’OFFRES AMÉNAGEMENT MAIRIE

Suite à l’ouverture des plis du mercredi 11 juin 2014, la commission d’appel d’offres propose au Conseil Municipal de retenir les entreprises suivantes :

LOTENTREPRISES RETENUESMONTANT € HT
Lot n° 1 VRD SAS ESBTP 28 253.00
Lot n° 2 GROS ŒUVRE BULDITECH 45 600.00
Lot n° 3 CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE JP CASTEL 18 055.00
Lot n° 4 MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES ALZONNE 27 171.50
Lot n° 5 PLATRERIE ISOLATION FAUX-PLAFONDS DESCOULS 11 193.53
Lot n° 6 ELECTRICITE BASSALER 11 847.83
Lot n° 7 CHAUFFAGE PLOMBERIE LOMBALEZ 16 113.62
Lot n° 8 PEINTURE LACOMBE 6 240.59
TOTAL 164 474.91

Le Conseil Municipal à l’unanimité retient ces entreprises, les travaux débuteront courant octobre sur une durée de 5 mois.

II - COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS :

Suite aux récentes élections, à la demande de M. le Directeur Départemental des Finances Publiques, il a lieu de proposer une liste de 12 noms pour les commissaires titulaires et 12 noms pour les commissaires suppléants, après quoi le M. le Directeur Départemental des Finances Publiques retiendra 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants constituant la nouvelle commission communale des impôts directs.

Précisions complémentaires : Les commissaires hommes ou femmes doivent être de nationalité française ou ressortissant d’un état membre de l’union européenne, âgé de 25 ans, jouir de leurs droits civiques, être inscrits à l’un des rôles des impôts directs locaux de la commune. Le choix des commissaires doit être effectué de manière à assurer une représentation équitable des personnes respectivement imposés à chacune des taxes directes locales et possédant des connaissances suffisantes pour l’exécution des travaux confiés à la commission.

III - RÉTROCESSION PARTIE DU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE AUX ABRIOLS :

Une réunion de la commission aménagement et entretien de l’espace public et du patrimoine est prévue d’ici fin août afin de finaliser ces rétrocession, et, de proposer au Conseil Municipal leur validation.

IV - COMPTE RENDU DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES :

  • Sarah BRUALLA-CROUZET fait le compte rendu des divers travaux à réaliser suite à la réunion de commission communale « aménagement et entretien de l’espace public et du patrimoine bâti » une priorisation est proposée au Conseil Municipal, celui-ci devra arrêter un échéancier sur la durée du mandat afin de pouvoir réaliser ces travaux. Certains à ce jour sont déjà faits.
  • Marie-Pierre PINEL nous informe, qu’à l’initiative de la commission sociale intergénérationnelle, une réunion de la commission jeunes est prévue pour le 7 juillet 2014. Nous souhaitons associer notre jeunesse à la vie de la commune, de quelle façon ? C’est le but de cette rencontre.


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